Conseil Municipal du 18 janvier 1912




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 309Séance du 18 Janvier 1912|-|Abattoirs - fosse septique - clôture - éclairage|-|Immeuble menaçant ruine|-|Borne fontaine|-|Société du Gaz|-|Plaques des bienfaiteurs|-|Transparents lumineux - Registre D13 Page 309 - Délibération
D13 Page 310Agrandissement de la Mairie|-|Numérotage - Plaques indicatrices|-|Eclairage des abattoirs|-|Réception de cailloux|-|Marché Bourgeois - Registre D13 Page 310 - Délibération
D13 Page 311Carrière Communale|-|Boues des voies privées|-|Allocation aux voies privées|-|Eclairage des obstacles - Registre D13 Page 311 - Délibération
D13 Page 312Produit de la vente des arbres|-|Voitures de place|-|Fossés|-|Elagage|-|Abattage d'arbres - Plantations|-|Réception de cailloux - Registre D13 Page 312 - Délibération
D13 Page 313Plan de Chelles|-|Société du Gaz|-|Emprunt au Crédit foncier - Registre D13 Page 313 - Délibération
D13 Page 314Société de Tir|-|Voies des Coudreaux|-|Eclairage complet|-|Demande d'un nouveau train|-|Société du Gaz - Registre D13 Page 314 - Délibération
D13 Page 315Architectes - Indemnité|-|Traitement gardien des abattoirs|-|Calorifère du Presbytère|-|Dispense d'adjudication|-|Groupe scolaire - Registre D13 Page 315 - Délibération
D13 Page 316Création d'écoles|-|Terrain Juglar - Registre D13 Page 316 - Délibération
D13 Page 317Pavés pour piste bitumée|-|Mise en service des abattoirs|-|Bureau de Bienfaisance|-|Assurance des abattoirs - Registre D13 Page 317 - Délibération